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modifier - modifier le code - voir Wikidata (aide) La notion de syndrome d'Asperger ( [aspɛʁɡœʁ] 1, de l'allemand [ˈaspɛʁɡɐ] 2) est utilisée jusqu'en 2018 pour désigner un autisme sans déficit intellectuel ni retard de langage. Le syndrome d'Asperger est défini cliniquement en 1981 par Lorna Wing, à partir de la « psychopathie ...
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ISO 3166-1 est une norme internationale de codification des pays. Elle fait partie de la norme ISO 3166 . Publiée par l’ Organisation internationale de normalisation (ISO) pour la première fois en 1974, puis en 2006, 2013 et 2020 1, elle attribue trois codes pour les pays du monde : ISO 3166-1 alpha-2 : codes sur deux lettres, recommandé ...
- Histoire
- Champs
- Droits accordés
- Exceptions
- Pays appliquant Le Copyright
- Critiques
- Représentation Numérique
- Voir aussi
L'histoire du copyright commence aux États-Unis, avec la préparation dans les années 1780 d'une clause mixant brevet et copyright inscrite dans le droit aux États-Unis par le Patent Act of 1790 (en) (que d'autres nomment « Copyright Act of 1790 ») 1. « Le Congrès aura le pouvoir... Pour promouvoir le progrès des sciences et des Arts utiles, il assu...
Comme le droit d'auteur, le copyright ne protège pas les simples idées. Son champ est généralement plus large que celui du droit d'auteur, car le copyright protège davantage l'investissement que le...Le titulaire du copyright peut être l'auteur, le producteur ou l'éditeur de l'œuvre. Si l’œuvre a été créée par un employé dans le cadre de ses fonctions, c’est l'employeur qui est seul titulaire d...Notons que les spécialistes du copyright actifs dans le champ légal disent que la notion de copyright est liée au champ philosophique de l'esthétique, puisqu'il s'agit de juger si une œuvre est tot...Le droit moral de l'auteur est reconnu par tous les pays de common law qui ont adhéré à la Convention de Berne tels le Canada ou le Royaume-Uni. Malgré leur adhésion à cette convention, les États-Unis n'appliquent le droit moral qu'au niveau national mais pour certains types d'œuvres seulement. Le droit moral comporte le droit de paternité, et le d...
Le concept de fair use aux États-Unis et celui d'utilisation équitable dans les autres pays de common law constituent des exceptions plus larges que celles qui sont appliquées dans les pays de droit civil. Alors que les exceptions au droit d'auteur sont limitativement énumérées dans la loi, et sont d'interprétation stricte, le fair use donne aux tr...
Au niveau international le droit de l'auteur est reconnu par les 177 pays signataires de la convention de Berne. En vertu de la Convention de Berne, la durée typique de la protection du droit d'auteur est de 50 ans pour la date de publication. Il s'agit d'une moyenne - les lois nationales sont généralement supérieures à cette durée. Au Canada, la p...
Au XIXe siècle, Proudhon dénonce l’assimilation artificielle de la propriété intellectuelle à la propriété sur les biens corporels, ainsi que les conséquences néfastes de l’appropriation des œuvres sur la libre circulation des connaissances. Au XXe siècle, Richard Stallman et les défenseurs de la culture libre ont repris ces thèses. Certains théori...
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Articles connexes
1. Atteinte au droit d'auteur 2. Domaine public (propriété intellectuelle) 3. Droit d'auteur (droits voisins du droit d'auteur en France) 4. Droit des marques 5. Contrefaçon 6. Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques 7. Copie privée 8. Copyleft 9. Histoire du droit d'auteur (Charles Renouard) 10. Plagiat 11. Propriété (intellectuelle, littéraire et artistique) 12. Règle du terme le plus court
Bibliographie
1. Un monde sans copyright... et sans monopole, 2009.
Liens externes
1. Ressource relative à la santé : 1.1. Medical Subject Headings 2. Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes : 2.1. Britannica 2.2. L'Encyclopédie canadienne 2.3. Gran Enciclopèdia Catalana 2.4. Store norske leksikon 2.5. Uppslagsverket Finland 3. Notices d'autorité : 3.1. GND 3.2. Japon 3.3. Tchéquie 1. Portail des arts 2. Portail du droit 3. Portail du management
Taïwan b ( chinois traditionnel : 臺灣 ; chinois simplifié : 台湾 ; pinyin : Táiwān) désigne de manière usuelle la république de Chine, son nom officiel ( 中華民國 / 中华民国, Zhōnghuá Mínguó ). Elle est aussi parfois désignée en tant que république de Chine (Taïwan) c ou « Taipei chinois » d. Le territoire de cet ...
