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3 天前 · Auschwitz (en allemand : Konzentrationslager Auschwitz Écouter, « camp de concentration d'Auschwitz ») est le plus grand complexe concentrationnaire du Troisième Reich, à la fois camp de concentration et centre d'extermination. Faisant auparavant office de camp militaire, il est situé dans la province de Silésie, à une cinquantaine de ...
3 天前 · La Seconde Guerre mondiale, ou Deuxième Guerre mondiale 3, est un conflit armé à l'échelle planétaire qui dure du 1er septembre 1939 au 2 septembre 1945. Ce conflit oppose schématiquement les Alliés (le Royaume-Uni, la France, l' URSS, les États-Unis et la Chine) et l' Axe (l' Allemagne nazie, l' Empire japonais et l' Empire italien ).
3 天前 · L'euro (symbole monétaire : € ; code ISO : EUR) est la monnaie unique de l'Union économique et monétaire[3] formée au sein de l'Union européenne ; en 2023, elle est commune à vingt États membres de l'Union européenne qui forment ainsi la zone euro. Hors de l'Union européenne, quatre micro-États (Andorre, Monaco, Saint-Marin et ...
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- Conséquences
- Fonctionnement
- Composition
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Le siège officiel de la Cour est situé à La Haye, aux Pays-Bas. Depuis le 4 mars 2016, 123 États sur les 193 États membres de l'ONU ont ratifié le Statut de Rome et acceptent l'autorité de la CPI (dont tous les États de l'Union européenne). Cependant, trente-deux États supplémentaires, dont la Russie et les États-Unis, ont signé le Statut de Rome m...
À ce jour, la Cour a ouvert une procédure denquête dans 11 situations : Ouganda3 (2004), République démocratique du Congo4 (2004), Centrafrique5 (2004), Soudan6 (2005), Kenya7 (2010), Libye 8 (2011)9, (2011), Mali10 (2013), Centrafrique II11 (2014), Géorgie12 (2016) et Burundi13 (2017).
Le premier procès de la CPI, celui du Congolais Thomas Lubanga pour crimes de guerre, commence le 26 janvier 2009. Le 14 mars 2012, Thomas Lubanga est reconnu coupable de crimes de guerre. Il est alors le premier individu condamné par la Cour pénale internationale. La procureure de la CPI Fatou Bensouda a reconnu qu'il existait un malaise des États...
La CPI est une institution permanente chargée de promouvoir le droit international, et son mandat est de juger les individus (et non les États, ce qui est du ressort de la Cour internationale de justice), ayant commis un génocide, des crimes de guerre, des crimes contre l'humanité ou des crimes d'agressions (depuis juin 2010). En promouvant une jur...
Lors de la Conférence de Kampala (juin 2010), les crimes d'agression ont été définis et ajoutés aux crimes relevant de la compétence de la Cour, mais ces derniers ne prenant pas effets avant 201714. Lors de sa seizième session (4-14 décembre 2017), l'Assemblée des États parties au Statut de Rome a décidé [archive] de déclencher la juridiction de la...
Au bout de maintes tentatives, la communauté internationale est parvenue, au XXe siècle, à un consensus concernant :
En 1872, au lendemain de la guerre franco-prussienne de 1870, Gustave Moynier, membre du Comité international de la Croix-Rouge, soumet l'idée de la création d'une cour jugeant les violations du Droit international humanitaire représentée à l'époque par la seule Convention de Genève de 1864 mais cette idée n'est pas concrétisée.
À la fin de la Première Guerre mondiale, le traité de Versailles prévoit dans son article 227 la création d'un tribunal international en vue de juger Guillaume II pour « offense suprême contre la morale internationale et lautorité sacrée des traités ». Ce tribunal ne voit pas le jour, Guillaume II s'étant exilé aux Pays-Bas et ces derniers refusant...
Différents rapports auprès de la sous-commission des droits de l'homme, dont le rapport Whitaker en 1985, ont fortement recommandé la création d'une juridiction permanente pour sanctionner les génocides.
Lidée est reprise en 1989 lorsque Arthur Robinson, le Premier ministre de Trinité-et-Tobago, a proposé la création dune cour pénale internationale afin de juger les crimes liés au trafic de drogue. En 1995, un petit groupe dorganisations non-gouvernementales ont fondé la Coalition pour la Cour pénale internationale (ou CCPI) afin de coordonner leur...
Certaines personnes craignent que la CPI ne souffre des mêmes défauts que ceux qu'elles attribuent aux TPI : De nombreux Africains accusent la Cour de mener une justice politisée et discriminatoire envers l'Afrique du fait que neuf des dix procédures ouvertes jusqu'à aujourd'hui à la CPI ne visaient que des États africains22,21. Le ministre gambien...
Avant la CPI, tous les tribunaux internationaux étaient provisoires et avaient un champ d'action limité (comme le territoire d'un État, ou la nationalité des prévenus). La CPI innove car elle est permanente et car son champ d'action s'étend à tous les États ayant ratifié le Statut de Rome (voire dans certains cas dans le monde entier).
La création de la CPI s'est déroulée en deux temps : Le 1er juillet 2002 marque l'entrée en vigueur du Statut de la CPI. Le premier groupe de 18 juges a été élu par lAssemblée des États membres en février 2003, et ceux-ci ont prêté serment lors de la session inaugurale de la Cour le 1er mars 2003. La Cour a émis ses premiers mandats darrêt le 8 jui...
Le 14 mars 2012, la CPI prononce son premier verdict en déclarant Thomas Lubanga Dyilo coupable de conscription et denrôlement denfants de moins de 15 ans, et du fait de les avoir fait participer à des hostilités18.
En octobre 2016, le Burundi annonce à la suite d'un vote de son Parlement qu'il va se retirer de la Cour pénale internationale, devenant le premier pays à prendre une telle décision depuis l'entrée en fonction de la Cour en 200219. Les autorités justifient cette décision par la « politisation de laction de la CPI » devenue selon eux « un instrument...
Les États parties sont légalement tenus de coopérer avec la Cour quand elle en a besoin : arrestation et transfert des personnes inculpées ou accès à des preuves et témoins. Les États parties ont le droit de participer et de voter à l'Assemblée des États Parties, organe de direction de la Cour qui élit les juges et le procureur, approuve le budget ...
139 États sont signataires du Statut de Rome de la Cour pénale internationale. Depuis le 27 octobre 2017, 123 pays sont États Parties au Statut de Rome de la Cour pénale internationale. Parmi eux :
Les États-Unis ont signé le Statut de Rome, mais ne l'ont pas ratifié. Ils ont par ailleurs retiré leur signature en 200238, sous l'impulsion du président George W. Bush en vue d'accroître les pouvoirs des agences de renseignement. Depuis, les relations entre la Cour et l'Union sont régies par l'American Service-Members' Protection Act, loi qui a p...
3 天前 · Airbus est un constructeur d’avion français, allemand, espagnol et britannique et une coopération industrielle internationale présente dans le secteur aéronautique et spatial civil et militaire. Lors de sa création en 2000, le groupe se nomme European Aeronautic Defence and Space company (EADS) et est détenu par Lagardère et Daimler, il résulte d’une concentration de la quasi ...
17 小時前 · Le Mexique, officiellement et en forme longue les États-Unis mexicains [13] (en espagnol : México ou Estados Unidos Mexicanos [14]), est un pays situé dans la partie méridionale de l'Amérique du Nord.Délimité à l'est-sud-est par le Guatemala et le Belize, et au nord-nord-ouest par les États-Unis d'Amérique, il est bordé à l'est par le golfe du Mexique et la mer des Caraïbes et au ...
1 天前 · Michael Jackson, né le 29 août 1958, est le huitième des dix enfants Note 3 de Joseph Walter Jackson et Katherine Esther Jackson ( née Scruse). La famille vit dans une petite maison pourvue de deux chambres seulement, dans la ville ouvrière de Gary, située dans l' Indiana, au sud-est de Chicago.
